Marque expirée - Marque en non vigueur

AIRCAL
PREGIS SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97678275
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017

Présentation de la marque AIRCAL

Déposée le 16 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREGISSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRCAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREGISSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Z.I. de Péroux Le Crêt de Perron,42220 BOURG ARGENTAL (dossier no 2341421) - 42220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 056 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2341421) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIRCAL est expirée depuis le 16 mai 2017.

PREGISSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : AIRFEU , BULKRAFT , PRETABUL


PREGIS SAS Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Péroux Le Crêt de Perron,42220 BOURG ARGENTAL (dossier no 2341421) - 42220 - France - SIREN 330056904


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2341421) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Inscription le 15 février 2005 - Changement de dénomination n°407746 - Publication au BOPI 2005-02-15

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341421 - Publication au BOPI 2007-05-15

Inscription le 4 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446188 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 25 avril 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°453059 - Publication au BOPI 2007-04-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Inscription le 14 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646893 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes de sûreté; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; éléments métalliques pour la construction; minerais. Matériaux d'emballage, de rembourrage, de protection, en métal ou alliage métallique. Machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (excepté de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs. Machines et installations d'emballage et de conditionnement. Papier et carton (bruts mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou pour le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; sachets, ou pochettes pour l'emballage en papier ou en matière plastique. Enveloppes matelassées de protection; feuilles bullées (en matière plastique) pour l'emballage ou le conditionnement. Matériaux d'emballage, de rembourrage, de protection, en papier ou en carton. Caoutchouc, gutta-percha, balata et succédané, produits en matière plastique mi-ouvrés, notamment feuilles, plaques et baguettes; matière à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux d'emballage, de rembourrage, de protection, en matière plastique. Pellicules en matière plastique autres que pour l'emballage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.